Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAPET-GRELOTTE
Numéro de dépôt :
1536302
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/1999
Présentation de la marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE
Déposée le 17 avril 1989 par monsieur DAUT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPET-GRELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE est expirée depuis le 17 avril 1999.
DAUT Rémy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49